Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Carte des Thés
M. robert pialot, Agissant pour le compte de la société "chocothébatignolles" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3913495
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
La Carte des Thés de robert pialot

Présentation de la marque La Carte des Thés

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur robert pialot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Carte des Thés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur robert pialot domicilié(e) 1 rue simonneau - 92110 - clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. robert pialot domicilié(e) 1 rue simonneau - 92110 - clichy - France.

La marque La Carte des Thés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Carte des Thés est expirée depuis le 16 avril 2022.

robert pialot a également déposé les autres marques suivantes : TAO MAO


M. robert pialot, Agissant pour le compte de la société "chocothébatignolles" en cours de formation - 1 rue simonneau - 92110 - clichy - France


M. robert pialot - 1 rue simonneau - 92110 - clichy - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.